Recensé : Irène Théry, Des humains comme les autres. Bioéthique, anonymat et genre du don, Paris, Les Éditions de l’EHESS, 2010, 309 p., 15 €.
Un droit fondamental ?
En France, l’assistance médicale à la procréation est encadrée par les lois de bioéthique dont on attend la révision incessamment. Le projet proposé par Roselyne Bachelot à l’assemblée nationale en octobre 2010 n’envisage qu’un seul changement conséquent par rapport à la législation en vigueur : la levée de l’anonymat du don de gamète. Exit donc, entre autres, la question de la gestation pour autrui ; la question du droit des homosexuels ou des célibataires à bénéficier d’une aide médicale à la procréation. Modifier un point de détail, ironisent certains, pour ne pas toucher aux fondations de l’édifice.
Pour Irène Théry, au contraire, la question de la levée de l’anonymat est fondamentale, centrale et conditionne toutes les autres. Levée de l’anonymat, gestation pour autrui, droit des homosexuels et des célibataires à procréer : même combat. Dans Des humains comme les autres, bioéthique, anonymat et genre du don, elle déploie un plaidoyer touffu, serré et extrêmement argumenté pour une société éthique, égalitaire qui, dans un premier temps, ne peut continuer à refuser aux enfants issus d’un don de gamète, de pouvoir accéder à l’identité du donneur (ou de la donneuse pour les dons d’ovocyte). Pour Irène Théry, lutter contre le maintien de l’anonymat, c’est lutter contre « la fabrication politiquement consentie d’une véritable discrimination ontologique ».
Pour commencer, Irène Théry conteste les termes mêmes de l’énonciation du débat : parler du « don de gamètes » induit déjà une façon tout à fait particulière de considérer cette forme de dons. Cette expression en rabat la spécificité sur les autres « dons d’éléments du corps humain » (don du sang, don de moelle ou même don d’organe).
Cette assimilation s’explique historiquement : au début des années 1970, lorsque Georges David, hématologue, conçoit le premier dispositif légal du don de sperme (à l’époque le don d’ovocyte n’est pas encore réalisable), il le fait spontanément sur le modèle du don du sang (le seul don d’élément du corps humain existant alors) : anonymat et gratuité, donc. Cet anonymat correspond de surcroît à l’exigence de confidentialité portée par les parents de l’époque mais aussi par la société tout entière. Ce que beaucoup ressentent encore comme un adultère médicalement organisé ne peut se concevoir que de manière secrète, cachée. Si cette pratique devient légale en 1973, elle n’en reste pas moins entachée d’une nébuleuse sulfureuse.
À l’accusation traditionnelle d’immoralité conjugale et familiale que provoquait l’introduction dans l’intimité d’un couple de la semence d’un tiers géniteur – vue comme une sorte d’adultère entachant d’illégitimité l’enfant ainsi conçu – s’est ajouté une critique plus conceptuelle, plus anthropologique et pour certains plus théologique : comment la procréation, ce prolongement d’un couple vers l’enfant à naître, puis l’inscription de celui-ci dans sa double filiation paternelle et maternelle, pourraient-elles intégrer cette opération clandestine de substitution d’un géniteur à un autre ? (p. 12)
Il s’agissait de singer la parenté biologique en choisissant un donneur ressemblant au père afin d’opérer une substitution de gamète, substitution secrète et insoupçonnable après coup (une fois l’enfant né). On le voit, dans cette perspective, la nécessité de l’anonymat du donneur est la conséquence logique du secret que les parents comptent bien garder sur le recours à ce tiers dans la conception de l’enfant. « L’anonymat fut donc plébiscité pour servir le secret personnel des patients. » C’est ce qu’Irène Théry appelle le modèle « ni vu ni connu » qui s’est, au départ, imposé dans tous les pays.
Depuis, le contexte social a changé et le modèle traditionnel de la famille est battu en brèche de toute part : banalisation du divorce et des recompositions familiales multiples, émergence de familles homo et mono parentales. La nécessité de singer à tout prix la filiation biologique s’estompe. Par ailleurs, on prend de plus en plus conscience des effets délétères générés par les « secrets de familles ». Dès lors, la proportion des couples qui informe l’enfant sur son mode de conception ne cesse d’augmenter.
Aujourd’hui, nombre de « bébés CECOS » sont devenus adultes et réclament le droit de connaître leur géniteur : le « droit à la connaissance de leurs origines ». Apparaissent alors dans le débat des protagonistes dont on peut même soutenir qu’ils sont, en réalité, les principaux de toute cette histoire. Irène Théry les appelle les « grands oubliés ». Et ce qui aurait dû être pensé dès le début crève aujourd’hui les yeux : « un don d’engendrement ne peut pas être assimilé à un don de sang car il engage par définition non pas deux mais trois protagonistes ». « Assimiler ces deux sortes de don sous l’égide de la notion de ‘don d’éléments du corps humain’, assimilation que défend encore aujourd’hui l’académie de médecine, est une confusion conceptuelle majeure ».
Et Irène Théry d’ajouter p. 229 : « Aujourd’hui, par le seul effet de la loi, cette seule et unique catégorie de personnes est privée volontairement et à jamais d’une information qui, et pour tous les autres, est considérée comme si évidemment importante qu’ils n’imaginent même pas qu’on puisse la leur ôter : à qui dois-je d’être né ? » En effet, et c’est là le point fort de sa thèse, il est particulièrement violent pour ces individus de ne pouvoir obtenir une information qui les concerne au premier chef alors que cette information existe bel et bien, dans les coffres des CECOS et que les médecins responsables peuvent y avoir accès à tout moment.
Irène Théry s’appuie sur les analyses de Geneviève Delaisi de Parseval (psychanalyste spécialiste de ces questions et militant pour la levée de l’anonymat) qui souligne « l’immense différence entre l’origine inconnue de certains enfants telle qu’elle a toujours existé dans les sociétés et cette forme nouvelle de « secret d’État » qu’est une origine simultanément connue et cachée, conservée et interdite d’accès par une institution, du fait de la loi ».
Cependant, pour Irène Théry, il ne s’agit nullement d’une question psychologique mais d’une question véritablement sociale et juridique : non pas lever l’anonymat pour soulager le désarroi psychologique de ces individus mais par souci d’une loi juste qui traite tout le monde à la même enseigne. En faire une pure question psychologique, c’est une manière de discréditer la cause en escamotant sa portée politique.
En ce qui concerne les modalités de cette levée, Irène Théry reprend la proposition de l’association PMA (procréations médicalement anonymes), association constituée essentiellement d’enfants issus de dons. Le point essentiel consiste à affirmer que le choix de rencontrer le donneur dépend de l’enfant et uniquement de lui. En d’autres termes, le donneur s’engagerait à se faire connaître des individus issus de son don, à leur majorité, s’ils le désirent et seulement s’ils le désirent.
Repenser le sens de la procréation
Mais l’analyse d’Irène Théry déborde la question de la levée de l’anonymat : elle propose de repenser fondamentalement le sens de la procréation avec tiers donneur. Dans le modèle actuel, qu’elle conteste, l’assistance médicale est pensée sur un mode thérapeutique : elle est destinée à traiter la stérilité conçue alors comme pathologique. « L’hypothèse centrale de ce livre est qu’il existe en réalité non pas une mais bien deux grandes façons de concevoir la signification sociale de l’assistance médicale à la procréation avec tiers donneur. La première la conçoit comme une forme de traitement d’une stérilité pathologique grâce à une thérapeutique particulière : la substitution de gamètes fonctionnels aux gamètes dysfonctionnels ou inexistant de l’un des membres du couple. Les gamètes fonctionnels sont sélectionnés par l’institution médicale, qui en a reçu les dons sur le modèle du don du sang. Dans cette perspective « thérapeutique » la règle d’anonymisation est considérée comme aussi intangible que dans le cas des dons de sang (…) mais on peut concevoir l’AMP avec tiers donneur d’une façon très différente : la médecine ici ne soigne personne mais elle a su développer une manière nouvelle d’engendrer des enfants, en permettant à un couple en mal d’enfant d’engendrer grâce au don de capacité procréative reçu d’une personne ayant, pour sa part, à travers ce geste altruiste, énoncé que la procréation ainsi réalisée ne saurait être pour elle ni engendrement ni a fortiori filiation. »
À travers la critique qu’elle fait du modèle thérapeutique, Irène Théry conteste la différence que les médecins établissent entre stérilité pathologique et stérilité sociale : un couple homosexuel ne peut pas plus concevoir d’enfant qu’un couple où l’homme ne produit plus de spermatozoïdes. Dans les deux cas, ces couples ont besoin, pour procréer, de ce qu’Irène Théry nomme un « don d’engendrement », don d’engendrement qui dès lors n’a plus à rester caché. Ce modèle qui propose de mettre le donneur en lumière dans le cadre d’une forme de pluriparentalité, Irène Théry l’appelle « modèle de responsabilité » qu’elle oppose au modèle « ni vu ni connu » qui a cours actuellement. « Dans cette perspective, ce qui devient central est la critique de l’assimilation de l’AMP à une pseudo-procréation charnelle, secret et anonymat à l’appui, qui sert de base au modèle thérapeutique ».
On le voit, quand Irène Théry, milite pour la levée de l’anonymat, elle milite pour une société plus juste et plus égalitaire : égalité entre enfants classiquement conçus et enfants issus d’IAD mais aussi et surtout égalité entre couples hétéros et homosexuels dans l’accès aux PMA.
Et si la levée de l’anonymat renforçait le secret ?
À lire les arguments d’Irène Théry, on ne peut qu’adhérer à la cause qu’elle défend : la justice, l’égalité, la transparence, les rapports pacifiés et harmonieux entre les différents protagonistes, l’effet salutaire de la vérité, de la connaissance du donneur… En théorie (et théorique, le livre d’Irène Théry l’est à n’en pas douter), il faut la suivre. Elle dessine le contour d’une loi absolument éthique et égalitaire pour une société sage et pacifiée. Mais ce qui fait la force indéniable de cet ouvrage (la logique implacable de son argumentation théorique) fait aussi sa faiblesse : le réel dans toutes ses dimensions complexes et parfois même contradictoires est absent de l’analyse. Les protagonistes (donneurs, receveurs, enfants nés de don) sont ici des êtres idéaux, des entités juridiques et abstraites. D’ailleurs cette position est d’une certaine manière revendiquée par Irène Théry : elle se défend à plusieurs reprises d’ancrer son argumentation dans des considérations psychologiques quelles qu’elles soient. Lever l’anonymat est pour elle une question de logique juridique, certainement pas une manière de répondre à la détresse psychologique des enfants qui cherchent à connaître leur géniteur. Ce rejet du « psychologisme » est affirmé avec une vigueur déroutante, comme s’il constituait le pire danger pour une pensée solide.
Or c’est bien en regardant de près ce qui se passe actuellement chez les protagonistes réels que l’on rencontre dans les CECOS français et dans leurs équivalents internationaux, que l’on peut émettre quelques doutes sur la viabilité du système proposé par Irène Théry. En d’autres termes, les premiers (au sens chronologique, avant même l’arrivée de l’enfant, c’est-à-dire les donneurs et les receveurs) concernés par le don valident-ils le système de l’anonymat ? Il y a quelques années, les CECOS ont systématiquement réalisé une enquête auprès des donneurs et des couples receveurs sur cette question de l’anonymat. 80 % des donneurs disaient préférer l’anonymat et 60% affirmaient qu’ils ne donneraient pas dans un autre cadre. Du côté des receveurs ce rejet était encore plus net. Bien sûr, on peut répondre qu’il y a un biais de taille : les personnes qui se rendent au CECOS sont, par hypothèse, en accord avec ses règles de fonctionnement.
L’exemple de la Suède est peut-être plus parlant. Depuis 1985, il est inscrit dans la loi suédoise que l’enfant né du don d’un tiers peut, à sa majorité, rencontrer ce tiers. Dès l’adoption de la loi, le nombre de donneur a chuté. Mais là n’est pas le point central. En effet, très vite, les années suivantes, le nombre de donneurs est remonté. Au bout du compte, la modification du cadre a changé le profil des donneurs plus que leur nombre. En revanche, et ce point est autrement plus inquiétant, le nombre de couples demandeurs a, lui, considérablement baissé. Dans le même temps, l’activité de Cryos (banque de sperme privée installée au Danemark et qui garantit l’anonymat) a littéralement explosé. Mais plus parlant encore : alors que, depuis 2003 (1985 + 18), les individus issus de don sont autorisés à réclamer l’identité du donneur, aucun d’entre eux ne l’a fait. Aucune identité de donneur n’a été levée. Pierre Jouannet, ancien directeur du CECOS de Cochin, est parti en Suède à la recherche de l’explication : outre l’émigration procréative massive vers le Danemark, il a découvert que la quasi totalité (90%) des couples ayant recours au don en Suède même taisaient à l’enfant son mode de conception (en cachant à l’enfant l’intervention d’un donneur, on évite le risque qu’il désire le rencontrer). On peut bien désapprouver cette attitude parentale, force est de la constater et d’en prendre acte. Le paradoxe ne peut rester ignoré : on vote une loi qui tend à plus de transparence, et on constate que ses effets aboutissent à une recrudescence d’opacité (la levée de l’anonymat a renforcé le secret). C’est du statut et de la fonction de la loi dans son rapport à une évolution sociale à un temps t qu’il faudrait alors discuter.
L’attente du donneur
Mais pour finir, peut-être, et en désobéissant totalement à l’injonction d’Irène Théry d’évacuer toute considération psychologique, tentons de nous représenter ce que peut signifier une levée de l’anonymat pour un enfant conçu par don. Comment se vivent ces dix-huit premières années dans l’attente du jour j, où le voile sera enfin levé ? Ce dispositif ne crée-t-il pas un boulevard à l’amplification fantasmatique de la place du donneur, cet inconnu mystérieux qui un beau jour apparaîtra en chair et en os ? Alors oui, s’il revient à l’enfant de décider s’il rencontre ou non son donneur (et en effet, on peut concevoir que cette décision lui incombe de plein droit), il est logique d’attendre sa majorité (qu’il soit responsable de ses choix et de ses actes). Mais qu’en est-il de l’enfant, pas du tout responsable, pas du tout mature, pas du tout majeur qui se projette dans cette rencontre, qui l’imagine, qui la fantasme ? Avant d’être un adulte responsable, l’individu est un enfant qui peut à tout moment glisser dans la brèche de cette attente immense ses espoirs les plus insensés… Et si 18 ans est l’âge légal de la majorité, il n’est sans doute pas l’âge des rapports pacifiés avec ses parents, quels qu’ils soient…
D’ailleurs Irène Théry dit bien que cette règle de la levée de l’anonymat à 18 ans, peut n‘être que provisoire, une sorte de compromis momentané, une transition douce entre l’anonymat et son abolition. Dès lors, l’horizon ultime devient l’établissement d’une forme de pluriparentalité d’emblée pour ces enfants conçus par don, où les figures des différents protagonistes ne sont nullement exclusives ou antagonistes mais bel et bien complémentaires (« passer d’une logique du « ou » à une logique du « et » »). Or, à supposer que s’établisse une telle transparence dès la naissance de l’enfant, ou même dès sa conception, un lien direct entre donneurs et receveurs ne serait-il pas plus judicieux ? Que donneurs et receveurs dès lors se choisissent mutuellement ? Cela constituerait pour le coup, une radicale abolition de l’anonymat et une véritable instauration du don direct tel qu’il se pratique largement aux États-Unis par exemple. Pourquoi pas ? Mais le cadre du don ne s’en trouverait-il pas littéralement bouleversé et ne risquerait-il pas, pour le coup, de tomber dans un système mercantile de marchandisation du corps humain ?
