Le refus de l’impôt, un héritage de l’esclavage ?

Comparés aux Européens, les Américains semblent viscéralement hostiles à l’impôt : un taux de prélèvements obligatoires nettement inférieur à la moyenne de l’OCDE (26,8 % du PIB américain en 2005, comparé à plus de 50 % en Suède ou 44 % en France) et la vigueur de la rhétorique antifiscale témoignent tous les deux d’une profonde méfiance à l’égard du principe de redistribution sociale, visible aussi chez ceux qui pourraient en être les bénéficiaires [1]. Dans le débat américain, le refus de l’impôt et du big government est souvent présenté comme la défense des libertés individuelles et l’emprise idéologique du néolibéralisme. Quelques semaines après la disparition de Milton Friedman, qui a fait plus que n’importe quel autre économiste pour décrédibiliser l’Etat-redistributeur, l’impôt est toujours vécu aux Etats-Unis comme une entrave à la liberté, et la politique de retranchement de la puissance publique, défendue depuis 2001 par George W. Bush à travers un programme ambitieux de réduction des charges fiscales, comme fidèle à la « vraie tradition américaine ».

Ces réactions populaires ne sont pas nouvelles dans l’histoire des Etats-Unis. Depuis l’épisode de la Boston Tea Party, qui vit en 1773 les indépendantistes du Massa-chussets se révolter contre les taxes imposées par la puissance coloniale anglaise, l’idée selon laquelle la liberté se conquiert contre l’impôt est profondément enracinée dans le « grand récit » américain, et la rhétorique antifiscale n’a de cesse de puiser sa propre légitimité dans cet acte fondateur. De même qu’en France les contestataires de l’impôt ont abondamment convoqué le souvenir des doléances des révolutionnaires de 1789 contre l’arbitraire et l’injustice de l’impôt royal, les adversaires de l’État fédéral ou des États fédérés ont pu se présenter comme les fidèles héritiers des héros de l’Indépendance. Des populistes des années 1890 aux ligues de contribuables des années 1930, et jusqu’à la « révolte fiscale » qui conduisit au vote de la Proposition 13 en Californie en 1978 [2], tous ces mouvements ont agi au nom du combat pour la liberté individuelle et contre l’oppression fiscale.

C’est donc à un véritable mythe national que s’attaque Robin Einhorn, historienne à l’université de Berkeley. Spécialiste de l’histoire économique du XVIII^e siècle, Einhorn s’inscrit dans le courant des études critiques qui revisitent la période de l’Indépendance et passent le « grand récit » américain au crible de l’analyse historique. Le titre de son ouvrage, American Taxation, American Slavery, peut faire penser à l’équation traditionnelle faisant de l’impôt une forme d’asservissement ; en réalité, il vise au contraire à mettre au jour les sources esclavagistes du système fiscal tel qu’il fut mis en place dans les années 1780 et maintenu jusqu’au début du XX^e siècle. Sa thèse, provocatrice, est énoncée dès l’introduction : « La rhétorique antiétatiste qui continue de saturer notre vie politique a pour origine l’esclavage et non la liberté. » Sa démonstration tire sa force de sa capacité à ne pas s’enfermer dans une histoire purement intellectuelle ; bien plus, Einhorn veut montrer comment la question de l’esclavage a influé les débats constitutionnels et la forme des institutions américaines. A l’entendre, l’esclavage n’est pas une regrettable exception aux principes proclamés dans la déclaration d’Indépendance ; bien plus, il faut l’inscrire au cœur du récit politique américain.

L’héritage sudiste

La haine de l’État et des impôts serait donc, originellement, l’expression du conservatisme esclavagiste plutôt que le reflet d’une conception de la liberté individuelle. Pour démontrer cette thèse, l’auteure s’attache, dans un premier temps, à comparer les systèmes d’impôts mis en place dans les colonies fondées dans le Nord et dans le Sud du continent nord-américain au XVIII^e siècle, avant la période révolutionnaire. Elle constate une différence de taille : dans le Nord, les garanties des libertés individuelles et la mise en place d’un pouvoir relativement démocratique allaient de pair avec une taxation sophistiquée, reposant sur l’évaluation des richesses ; tandis que dans le Sud, la législation reflétait une vie économique fondée sur l’esclavage et attachait une extrême importance à limiter le poids du prélèvement obligatoire. Les propriétaires d’esclaves étaient en effet, dès le XVIII^e siècle, obsédés par le risque de voir d’autres Blancs – notamment les élites industrielles qui émergeaient dans le Nord – mettre en péril le fonctionnement de l’économie de plantation en taxant lourdement cette main-d’œuvre servile. Cette question de la taxation des esclaves, posée d’abord à l’échelle des États, joua par la suite un rôle décisif dans les débats constitutionnels sur la formation de la République américaine. D’après Einhorn, la modestie des pouvoirs de taxation accordés à l’État fédéral par la Constitution de 1787 s’expliquerait par l’action déterminée des propriétaires d’esclaves, soucieux d’empêcher qu’un gouvernement au sein duquel ils deviendraient minoritaires puisse leur imposer de nouvelles taxes.

Dans un second temps, le regard précis de l’historienne permet de comprendre comment les intérêts de l’oligarchie sudiste finirent par « verrouiller » les institutions américaines et mettre l’institution de l’esclavage à l’abri du pouvoir de l’Etat. D’une part, la clause des 3/5^e – en vertu de laquelle un esclave « équivalait » 3/5^e d’un homme libre lors du décompte de la population qui déterminait le nombre de sièges dont disposait chaque Etat à la Chambre des représentants – offrit aux États du Sud une plus large représentation au Congrès. D’autre part, des clauses constitutionnelles stipulèrent que tout impôt direct prélevé par l’Etat fédéral devait être proportionné à la population de chacun des États faisant partie de l’Union. Ces dispositions, conformes en apparence au principe d’équité, eurent en réalité pour principal effet d’exclure toute possibilité d’une taxe fédérale sur les esclaves. Le système d’imposition adopté reflèterait le souci des constituants de contourner la question du travail servile et de protéger ainsi la fragile unité de la nouvelle République.

Le respect des intérêts des propriétaires d’esclaves expliquerait donc pourquoi, jusqu’au début du XX^e siècle, les droits de douane furent la seule source de financement de l’État fédéral américain. Pour Einhorn, la diffusion de la rhétorique jeffersonienne au XIX^e siècle, faisant de la méfiance vis-à-vis de l’État une valeur positive et démocratique, aurait contribué à masquer les intentions originelles des « pères fondateurs » de l’Union. Poussant plus loin encore son argumentation, l’historienne affirme que même après l’abolition de l’esclavage, ces motivations antidémocratiques de la taxation ont servi à protéger des intérêts industriels et capitalistes à la fin du XIX^e siècle. C’est en effet au nom des clauses imposés dans la Constitution par les Etats du Sud – celle notamment qui stipulait l’obligation de proportionner l’impôt direct fédéral à la population des États – que la Cour suprême invalida, dans un célèbre arrêt Pollock vs Farmers’ Loan and Trust Company de 1895, le principe de l’impôt sur le revenu. Il fallut attendre le vote du 16^e amendement en 1913, et la création de l’impôt fédéral sur le revenu, pour que les obstacles à l’affirmation du pouvoir fiscal de l’État fédéral, posés dans les années 1780, soient enfin levés.

La thèse de Robin Einhorn est radicale et volontiers excessive. L’ouvrage a été reçu à la fois comme un travail remarquable de relecture de l’histoire de la démocratie américaine au prisme de l’esclavage, et comme un pamphlet militant en faveur de la relégitimation de l’impôt. Il s’inscrit dans un courant historiographique institutionnaliste qui confronte les mythes fondateurs des Etats-Unis aux jeux complexes de pouvoir qui ont façonné les institutions politiques. Par son outrance même, le propos de l’historienne, qui tend à faire des contestataires de l’impôt des trente dernières années les héritiers lointains des esclavagistes du XVIII^e siècle, vise à briser le consensus actuel qui voit dans l’impôt et dans l’État fédéral une entrave à la liberté des citoyens américains. Ce que rappelle en définitive Einhorn, c’est que les indépendantistes de Boston ne se battaient par contre le principe de l’impôt, mais pour le droit de s’imposer librement et souverainement : l’histoire de l’impôt et celle de la démocratie sont donc indissociablement liées.

Article paru dans La Vie des Idées (version papier), paru en mars 2007