La renommée en procès

À propos de : Arnaud Fossier, La Réputation au village. Enquête sur des procès d’Église (XIII^e siècle), Puf

Spécialiste de l’histoire des institutions ecclésiastiques et de la Pénitencerie apostolique (le Bureau des âmes, 2018), Arnaud Fossier livre avec ce volume l’aboutissement d’une enquête menée sur un dossier d’archives constitué de quatre registres de la curie épiscopale de Pistoia, ville située à une cinquantaine de kilomètres au nord-ouest de Florence. Ces registres contiennent les actes de quatre-vingt-dix procès jugés par le vicaire général de l’évêque entre 1287 et 1301. L’ouvrage offre ainsi une microhistoire de la justice épiscopale locale, attentive aux acteurs ordinaires du monde rural toscan. Précisons toutefois que « nous ne connaissons ces procès qu’au prisme des interrogatoires de témoins et de leurs dépositions » (p. 108), les autres actes de procédure manquant (citations à comparaître, libelles, sentences).

La fama comme instrument juridique

Fossier prend soin d’inscrire son travail dans la tradition de la microhistoire, dont il revendique l’héritage tout en soulignant certaines limites de la manière dont plusieurs de ses prédécesseurs ont exploité les archives judiciaires. Emmanuel Le Roy Ladurie et Carlo Ginzburg sont cités à ce titre pour avoir fait un usage parfois trop littéral des dépositions et avoir traité les archives inquisitoriales comme le « reportage fidèle » (p. 27) d’une réalité sociale préexistante. Arnaud Fossier insiste au contraire sur le fait que les sources judiciaires témoignent d’une production de droit, de procédures, de stratégies institutionnelles et individuelles. Les objectifs du tribunal (qu’il serait naïf de réduire à la pure et simple application du droit), ce que les parties cherchent à obtenir, ce que les témoins sont invités à dire : voilà ce que ces registres donnent d’abord à lire. Y chercher prioritairement la vérité des faits et dans les témoignages l’authenticité d’une « voix populaire » alors que l’expression s’y coule dans « les cadres de pensée imposés par la procédure » (p. 197), reviendrait à se méprendre sur leur nature.

La notion centrale autour de laquelle s’organise l’ensemble de l’enquête est celle de fama, « au sens d’opinion publique collectée par le juge » (p. 197), donc de « commune renommée ». Instrument procédural par excellence des tribunaux ecclésiastiques du XIII^e siècle, la fama est ce que le juge considère comme justifiant l’ouverture d’une procédure, puis ce qui se construit au cours de l’interrogatoire stéréotypé des témoins. En cela, elle n’est pas l’enregistrement passif d’une opinion communautaire préexistante, mais le résultat d’un travail d’enquête judiciaire qui sélectionne, hiérarchise et formalise les témoignages. La distinction entre « experts en fama » et simples déposants est à cet égard particulièrement éclairante. Cette distinction entre réputation vécue et renommée judiciaire constitue l’un des fils directeurs du livre.

Il s’agit donc de « sortir de l’autoréférentialité qui guette l’histoire du droit quand elle se cantonne à la seule étude de la doctrine » et, pour reprendre une formulation de Simona Cerutti citée par Fossier, « explorer la culture du droit dans son utilisation contextuelle, située, "locale" ; c’est-à-dire dans l’usage que les hommes et les femmes en faisaient » (p. 19). L’originalité du livre réside dans cette ambition d’étudier simultanément ce que les hommes font du droit et ce qu’ils en retiennent, et dans ce cadre ce que le droit – plus précisément la procédure – fait à ce que cherchent à accomplir ceux qui interviennent dans une procédure (le juge comme les parties).

En cela, l’ouvrage d’Arnaud Fossier s’inscrit, sans les revendiquer explicitement, dans des traditions intellectuelles qu’il ne cite pas, en particulier celle d’une histoire du droit attentive à la pratique, vue comme étalon de l’effectivité du droit, courant illustré notamment, en ce qui concerne les temps médiévaux, par les travaux de Jean Hilaire, de Yan Thomas, de Robert Jacob. Arnaud Fossier prolonge également les travaux d’une sociologie soulignant que l’application des normes participe à leur définition même, dont Howard S. Becker offre un exemple devenu classique.

Comment juge l’Église

Dans une mise en contexte historique et institutionnelle, l’auteur retrace l’histoire politique de Pistoia et de son contado depuis l’an mil. L’autonomisation de la commune urbaine s’est faite au détriment de l’autorité épiscopale : à la fin du XIII^e siècle, il ne reste à l’évêque que l’exercice de sa juridiction spirituelle et judiciaire, telle que la définit le droit canonique. Arnaud Fossier voit dans ce rétrécissement de ce qu’il envisage avant tout comme un pouvoir – « le pouvoir épiscopal » (p. 70), écartant a priori toute considération strictement religieuses – l’explication de la production documentaire exceptionnelle que constituent les quatre registres étudiés. Confrontés à la « concurrence particulièrement rugueuse de la commune », les évêques « firent tout pour maintenir et user du pouvoir qui leur restait, dans les matières sur lesquelles ils avaient encore quelque autorité » (p. 36). L’hypothèse est soutenable, quoique indémontrée.

Le fonctionnement du tribunal épiscopal est précisément décrit, ou plus exactement celui de la curie du vicaire général, puisque Pistoia ne connaît pas d’officialité à proprement parler, contrairement aux diocèses français et anglais. Fossier y présente les acteurs de la cour (le juge, le promoteur, les procureurs, les notaires), la procédure accusatoire et ses composantes (le libelle, les témoignages, la sentence), puis la procédure inquisitoire formalisée en 1206 par la décrétale Qualiter et quando d’Innocent III. Le premier acteur est le juge : non pas l’évêque, mais le vicaire général. Depuis le milieu du XIII^e siècle, c’est l’archidiacre du collège canonial de la cathédrale (San Zenone) qui assume la fonction de vicaire général. La « révolution procédurale » du concile de Latran IV (1215) a profondément transformé les modalités de l’exercice de la justice épiscopale, en permettant au juge d’ouvrir une procédure de sa propre initiative sur la base de la renommée publique.

Ces évolutions institutionnelles et procédurales expliquent l’importance de la fama dans les registres de Pistoia : le juge l’invoque systématiquement pour justifier son intervention, les témoins sont interrogés de manière stéréotypée sur ce qu’ils ont vu ou entendu dire, leurs dépositions sont enregistrées par écrit, à la différence d’autres actes de procédure, tels que les sentences. Les registres montrent cependant que procédure inquisitoire et procédure accusatoire coexistent (p. 81, 94), la première s’appliquant dans « les causes impliquant le comportement des clercs (concubinage, violences, homicides) », la seconde dans les autres cas (causes bénéficiales, affaires matrimoniales, dettes impayées, usure), l’une et l’autre enfin se combinant souvent : « des formes mixtes de procédure existent » (p. 102).

La morale et le droit

Les causes criminelles impliquant des clercs sont l’objet de développement spécifiques. Au nombre de cinq, elles interdisent à l’évidence les conclusions générales mais montrent toutefois que « les normes édictées par les papes et les conciles réformateurs des années 1050-1120 n’ont pas toujours été suivies d’effets » (p. 113), notamment en ce qui concerne le concubinage des clercs : « le bas-clergé rural n’avait pas des mœurs si différentes des laïcs au milieu desquels il vivait » (p. 114). Par ailleurs, « la promiscuité quotidienne entre les curés de paroisses rurales et leurs ouailles rendait les contacts et les violences physiques fréquents, pour ne pas dire ordinaires », dans les deux sens (p. 127).

L’examen des causes bénéficiales, c’est-à-dire des contestations sur les bénéfices ecclésiastiques et les revenus qui leur sont attachés, est également fructueux. Les litiges entre clercs mettent ainsi en lumière la fréquence des conflits suscités par les élections à la charge de recteur ainsi que l’importance dans la constitution des bénéfices de la possession de la terre et des revenus (grain, huile ou vin) que l’on peut en tirer.

L’étude du crédit et de l’usure en milieu rural passe par l’exploitation d’un dossier modeste (cinq procès en usure et huit affaires de dettes non soldées) mais suffisant pour montrer que la justice épiscopale fonctionne dans ce domaine moins comme instrument de répression que comme mécanisme de régulation de l’espace public. En cherchant à définir non pas l’usure mais celui qui est « usurier public », et peut donc être dénoncé par la fama collective, le tribunal délimite les frontières d’une économie morale dans laquelle l’Église entend maintenir son rôle normatif. « La catégorie d’usuriers reposait avant tout sur la mauvaise fama des individus prêtant de l’argent et sur le scandale que leur activité pouvait provoquer » (p. 199).

Quinze causes concernent enfin le mariage et fournissent « un échantillon représentatif de toutes les causes matrimoniales qui pouvaient être portées devant un tribunal ecclésiastique » (p. 210), livrant de précieux renseignements sur les milieux populaires ruraux. On constate « la relative banalité des mariages contractés dans l’enfance », évidemment « sous la contrainte parentale » (p. 228). Dans la majorité des causes, ce sont des femmes qui intentent une action et elles « ont plutôt comme but d’annuler leur mariage ou d’obtenir le divorce » (p. 241). Cela incite à s’interroger sur leur liberté d’initiative et d’action. « Nous en sommes réduits aux conjectures » (p. 229) mais en droit de supposer que « les femmes voulant divorcer ne sont parfois que les agents de familles désireuses de remettre la main sur la dot et/ou de trouver un meilleur parti à leur fille ou leur sœur » (p. 245). Reste que les femmes ont accès aux tribunaux et que quelques cas laissent aussi penser « qu’elles pouvaient toujours tenter de s’émanciper de leur mari » (p. 247).

Faire dialoguer le procédural et le social

La Réputation au village constitue un apport multiple et significatif à l’historiographie. Il comble d’abord une lacune documentaire importante : les registres de justice épiscopale de l’Italie du XIII^e siècle sont rares, et le dossier pistoian est ici exploité pour la première fois de manière exhaustive. En cela, l’ouvrage s’inscrit dans la continuité de travaux existants mais il en dépasse la portée en articulant systématiquement l’analyse des registres à une histoire procédurale qui permet de comprendre le fonctionnement d’un tribunal ecclésiastique à la fin du Moyen Âge et de saisir la place importante qu’occupe le droit dans le gouvernement de l’Église et du clergé (son comportement, ses charges, ses revenus).

La réflexion sur la fama et l’étude attentive de sa constitution et de son utilisation apportent ensuite une contribution originale à la compréhension des liens entre réputation, honneur et pratiques judiciaires dans l’Italie communale. En distinguant soigneusement la fama comme instrument procédural de la réputation comme réalité sociale, Fossier propose une distinction conceptuelle utile à l’analyse, féconde dans les résultats qu’elle permet d’obtenir, et qui donne au livre une rigueur épistémologique qui le distingue avantageusement d’autres productions.

Enfin, l’ouvrage apporte une contribution significative à l’histoire comparée des tribunaux ecclésiastiques médiévaux. Les comparaisons ponctuelles avec les officialités anglaises et françaises, ainsi qu’avec les cours diocésaines catalanes et normandes, permettent de mettre en évidence les spécificités italiennes : absence d’officialité au sens strict, rôle prépondérant du notariat public dans la production documentaire de la curie épiscopale, moindre surveillance morale des laïcs (notamment en comparaison des visites pastorales catalanes). Ces particularités nourrissent une réflexion plus générale sur les rapports entre cultures juridiques régionales et pratiques judiciaires locales.

À ces mérites il faut ajouter le choix heureux de reproduire en note de longues citations tirées des registres, qui permettent au lecteur d’accéder directement aux sources, ainsi que l’utilité des mises au point bibliographiques qu’elles contiennent. Si des observations de forme peuvent être formulées [1], deux limites surtout touchent au fond de l’entreprise. La première tient à l’étroitesse du corpus (quatre-vingt-dix procès dont les dossiers sont lacunaires, et dont on ignore la sentence, répartis sur quatorze ans) combinée à la quasi-impossibilité de connaître le profil social des participants aux procédures. Ce matériau impose des contraintes fortes aux propositions d’histoire sociale que l’auteur formule. Si l’on entrevoit des normes des communautés, on ne voit pas, dans La Réputation au village, le village lui-même. La seconde limite porte sur la mise en contexte régionale et italienne : l’auteur s’appuie abondamment sur des travaux relatifs à l’Angleterre, à la Catalogne et au nord de la France, et compare essentiellement Pistoia avec des zones septentrionales ou extra-italiennes. Les comparaisons avec d’autres contextes toscans contemporains restent moins développées.

Ces aspects n’enlèvent rien à l’intérêt d’un ouvrage qui réussit le pari de prendre au sérieux à la fois le droit dans sa technicité procédurale et les acteurs ordinaires dans leurs stratégies judiciaires, sans sacrifier l’un à l’autre. La Réputation au village apporte ainsi une contribution importante à l’histoire de la justice ecclésiastique médiévale et, plus largement, à celle des pratiques normatives dans l’Italie communale.