Le droit au pantalon

par Christine Bard
, le 1er mars 2013

L’ordonnance de 1800 interdisant aux femmes de s’habiller en homme revient aujourd’hui dans l’actualité à l’occasion d’un récent communiqué du ministère des Droits des femmes. En prétendant abroger une ordonnance désuète, les autorités cherchent à s’attribuer ce qui dans les faits fut obtenu par les femmes.

En hommage à la citoyenne Marie-Rose Astié de Valsayre, la première à avoir demandé l’abrogation de l’ordonnance de 1800, dans une lettre adressée aux députés en 1887.

Elle n’en finit pas de mourir, cette ordonnance de 1800 qui interdit aux femmes de s’habiller en homme – les obligeant donc à s’habiller en femmes. La voilà à nouveau dans l’actualité. Le 31 janvier 2013, le ministère des Droits des femmes a fait savoir que l’ordonnance est « implicitement abrogée ». Est-ce la fin d’un marronnier ? Ce n’est pas sûr.

Demandes d’abrogation en cascade

L’ordonnance en question est celle du 16 brumaire an IX (7 novembre 1800), qui dispose que « toute femme désirant s’habiller en homme doit se présenter à la préfecture de police pour en obtenir l’autorisation et que celle-ci ne peut être donnée qu’au vu d’un certificat d’un officier de santé ».

Le communiqué du ministère de janvier 2013 répondait à une question du sénateur de la Côte-d’Or Alain Houpert (12 juillet 2012) demandant l’abrogation de la « loi » interdisant le pantalon. La question cite deux circulaires sur l’exception prévue pour les femmes en pantalon qui tiendraient à la main le guidon de leur bicyclette ou les rênes d’un cheval, qui ont tout de la légende urbaine, version 1900. Elle reprend surtout des demandes antérieures - jusque dans ses inexactitudes, puisqu’il ne s’agit pas d’une loi mais d’une ordonnance de police de la Préfecture de police de Paris, et qu’elle n’est pas datée du 17 novembre mais du 7 novembre.

On a oublié déjà le vote, en 2010, d’un vœu du conseil municipal de Paris, adopté à la demande des écologistes et des communistes et transmis au préfet de police : la procédure était parfaitement adaptée à la demande d’abrogation. Il y avait eu un précédent, en 1969, lorsqu’un conseiller municipal de droite, Bernard Lafay, avait demandé au Préfet Maurice Grimaud de « mettre fin à la menace » planant sur « de nombreuses femmes qui ne pourraient invoquer les exigences de la mode pour se disculper devant l’autorité ».

Des parlementaires se sont emparés du sujet, mais plus tardivement, et en ignorant tout du dossier. En 2004, Jean-Yves Hugon, député UMP de Indre, demande « l’abrogation de la loi interdisant aux femmes de porter le pantalon ». Il s’est informé sur internet et se trompe de date (1799). En 2007, le député UMP de la Haute-Saône Alain Joyandet déclare en séance à propos de l’effort de « simplification » à mener, « puisque nul n’est censé ignorer la loi, il ne vous aura pas échappé que les femmes n’ont pas le droit de porter de pantalons, sauf si elles sont à cheval ou à vélo : en effet, toute femme désirant s’habiller en homme doit se présenter à la Préfecture de police pour en obtenir l’autorisation, aux termes de la loi du 26 Brumaire an IX - loi absurde encore en vigueur, en France, en 2007 ! ». Autant d’exemples anecdotiques qui illustrent le mot de Voltaire : « Les lois ont été faites à mesure, selon les temps, les lieux, les besoins. Quand les besoins ont changé, les lois qui sont demeurées sont devenues ridicules. »

En 2009, le député UMP des Yvelines Pierre Morange pose une question à la secrétaire d’État chargée de la famille et de la solidarité « sur une loi française toujours en vigueur qui interdit aux femmes le port du pantalon. […] Il lui demande donc s’il ne serait pas bon aujourd’hui de mettre en conformité notre droit avec une pratique aujourd’hui incontestée, en abrogeant ce texte. » Mais il n’obtient pas de réponse de Nadine Morano. En 2010, pour le 1er avril, le groupe de députés radicaux de gauche et apparentés dépose une proposition portant « délégifération » sur des chantiers « prioritaires » : la suppression des références obsolètes à la peine de mort dans deux articles du code civil, et les « dispositions de la loi du 26 brumaire an VIII ».

Les demandes individuelles semblent être le fait d’hommes, de droite, outsiders sur la scène politique. La demande collective émane également d’un groupe de peu de poids à l’Assemblée. L’affaire du pantalon est un moyen facile d’accéder aux médias, sur un sujet plaisant, réduit au pittoresque. Semblent rejetées dans l’ombre les demandes émanant de femmes, de gauche et/ou féministes. L’abrogation de la « loi sur le pantalon » fait ainsi partie des 17 revendications du mouvement Ni Putes Ni soumises transmises aux candidats à l’élection présidentielle de 2012.

Il a été peu question de la proposition de loi enregistrée au Sénat le 14 juin 2011 « visant à supprimer des dispositions obsolètes relatives aux droits des femmes ». Elle est à l’initiative de Maryvonne Blondin, sénatrice socialiste du Finistère, et présentée par de nombreux sénateurs et sénatrices PS, apparentés et rattachés administrativement (dont les quatre élus écologistes) ; le nom de Robert Badinter brille dans la liste. L’exposé des motifs est très bref : l’objectif annoncé est de « supprimer des références anachroniques et obsolètes aux droits des femmes ». On retrouve les erreurs habituelles (« loi », « 26 brumaire an IX », « circulaires de 1892 et 1909 »), et la phrase conclusive est particulièrement alambiquée « Au vu du contenu de ces dispositions, il n’est donc nul besoin de rappeler la nécessité de principe de voir celles-ci définitivement supprimées du droit français ». L’inconscient parle-t-il à travers ce « nul besoin » ? L’article unique de la proposition de loi est le suivant : « La loi du 26 brumaire an IX est abrogée ».

Il n’y a plus en 2011 l’excuse d’un vide documentaire sur le sujet. Une histoire politique du pantalon existe, qui a bénéficié d’une large couverture médiatique. Cette insistance à abroger une loi qui n’existe pas est assez déroutante. Lorsque la sénatrice Corinne Bouchoux, en commission des lois, rectifie l’erreur le 21 décembre 2011 en indiquant qu’il s’agit d’une ordonnance, elle ne semble pas entendue et doit insister auprès du rapporteur Jean-Pierre Michel visiblement incrédule. Elle aura l’occasion de faire par elle-même l’expérience de l’interdiction tacite du pantalon pour les femmes parlementaires en… 2012. En février, la nouvelle élue Verte se prépare à monter à la tribune quand l’huissier lui dit qu’en « jean », ce n’est pas possible. Sa réponse sur le mode de la plaisanterie fera le buzz – via Cécile Duflot qui la tweete un peu plus tard quand Corinne Bouchoux lui narre sa mésaventure – « Qu’à cela ne tienne. Je vais l’enlever et vous allez me le tenir. J’ai une jolie culotte et, ça tombe bien, je me suis épilée ce matin ». On trouve là l’écho de propos souvent cités, en particulier Michèle Alliot-Marie, qui voulait entrer dans l’hémicycle en pantalon – elle était alors, en 1972, conseillère technique au cabinet d’Edgar Faure et devait transmettre un message au ministre, qui aurait dit « Si c’est mon pantalon qui vous gêne, je l’enlève dans les plus brefs délais ». Il serait bon de se rappeler que la première parlementaire en pantalon était Chantal Leblanc, députée communiste, en 1978, qui le fit sans ostentation, parce qu’elle se rendait « sur son lieu de travail » dans son vêtement ordinaire. Elle avait été précédée, au gouvernement, par Alice Saunier-Seïté, ministre des universités, en 1976. Contrairement à ce que l’on lit ici ou là sur le sujet, il n’y a pas de règlement interdisant le port du pantalon pour les parlementaires, seule une « tenue correcte » est exigée, ce qui laisse une large marge d’interprétation aux huissiers.

Quelles sont les réactions à ces demandes ?

La plus curieuse des réponses est sans doute celle de Maurice Grimaud en 1969, car son conservatisme est rien moins qu’étonnant un an après Mai 68. Il répond à Bernard Lafay qu’il « croit sage de ne pas changer des textes auxquels les variations prévisibles ou imprévisibles de la mode peuvent à tout moment rendre leur actualité ». Que cache ce refus ? Il l’avouera quarante ans plus tard à l’auteure de ces lignes : « Je trouvais la jupe ou la robe, revues par Christian Dior et Yves Saint Laurent, infiniment plus seyantes que le pantalon masculin, taillé le plus souvent dans un jean peu propice à l’élégance. À cette intime conviction, s’ajoutait peut-être la tentation de prendre le contre-pied de l’honorable vice-président du conseil municipal, Bernard Lafay, qui m’avait cherché querelle quelques mois plus tôt ».

En 2004, Nicole Ameline, ministre déléguée à la Parité et à l’Égalité professionnelle répond à Jean-Yves Hugon « qu’il ne lui paraissait pas opportun de prendre l’initiative d’une telle mesure dont la portée serait purement symbolique […]. Pour adapter le droit à l’évolution des mœurs, la désuétude est parfois plus efficace que l’intervention ». Ce qui laisse place à d’autres demandes, celles de 2010 et de 2012. On comprend l’argument de la désuétude, même s’il n’est pas explicité par la ministre : l’interdiction vestimentaire serait d’un autre âge, rendu caduque par l’évolution des mœurs. Effectivement, on ne peut plus dire depuis les années 1960 ce qu’est « une femme habillée en homme » dès lors que les vêtements traditionnellement masculins entrent dans la garde-robe féminine.

En 2010, le préfet de police répond au conseil municipal en indiquant qu’il a mieux à faire que de « l’archéologie législative » et qu’il est préoccupé par des sujets sérieux, tels que les femmes battues. La réponse du ministère des Droits des femmes (31 janvier 2013) mérite une citation in extenso :

La loi du 7 novembre 1800 évoquée dans la question est l’ordonnance du préfet de police Dubois n° 22 du 16 brumaire an IX (7 novembre 1800), intitulée « Ordonnance concernant le travestissement des femmes ». Pour mémoire, cette ordonnance visait avant tout à limiter l’accès des femmes à certaines fonctions ou métiers en les empêchant de se parer à l’image des hommes. Cette ordonnance est incompatible avec les principes d’égalité entre les femmes et les hommes qui sont inscrits dans la Constitution et les engagements européens de la France, notamment le Préambule de la Constitution de 1946, l’article 1er de la Constitution et la Convention européenne des droits de l’homme. De cette incompatibilité découle l’abrogation implicite de l’ordonnance du 7 novembre qui est donc dépourvue de tout effet juridique et ne constitue qu’une pièce d’archives conservée comme telle par la Préfecture de police de Paris (JO Sénat, 31 janvier 2013, p. 339).

Méfions-nous de la « désuétude ». Certes, nul policier – ou policière, probablement vêtue d’un pantalon – n’irait se risquer à arrêter une travestie – le mot connaît d’ailleurs lui aussi la désuétude. Mais lorsque Violette Morris défend son droit à porter le pantalon lors d’un retentissant procès en 1930, l’ordonnance, que l’on croyait effectivement tombée en désuétude, retrouve son pouvoir liberticide et donne un argument de plus pour justifier l’exclusion de la championne, licenciée de la Fédération sportive féminine de France. Désuétude ? Le code du travail permet bien d’imposer un costume féminin à certaines employées, et le combat pour la liberté de porter jupe ou pantalon n’est pas gagné dans toutes les professions.

Qui a abrogé l’ordonnance ? Dans les faits, ce sont les femmes. Dans le mouvement de l’histoire de leur libération se sont emparées du symbole du pouvoir et de la virilité, le pantalon, pour en faire un vêtement mixte. Le sujet n’est pas si anodin qu’il y paraît. Rappelons, au cours de l’été 2012, la double actualité vestimentaire de Cécile Duflot, ministre du Logement, d’abord critiquée pour sa désinvolture, son mépris des codes parce qu’elle avait porté un jean, puis victime de commentaires sexistes lorsqu’elle apparut dans une jolie robe estivale à l’Assemblée une semaine plus tard !

L’annonce de l’ « abrogation » fait le buzz depuis le 1er février. Les articles de courte taille sur le sujet multiplient les inexactitudes historiques. Il est par exemple question de femmes qui furent emprisonnées en vertu de l’ordonnance de 1800. N’exagérons pas : elles risquaient une amende et passaient un mauvais moment au commissariat. Si elles avaient berné leur employeur en se faisait passer pour hommes, elles perdaient évidemment leur gagne-pain.

Comprendre la dimension juridique

D’abord s’agit-il d’une « abrogation » ? Non. Le ministère des Droits des femmes donne un commentaire, un avis, mais il n’a pas le pouvoir d’abroger. Il s’est borné à constater que l’ordonnance était incompatible avec le préambule de la Constitution de 1946 et ne pouvait plus recevoir application. L’abrogation serait implicite, et donc inapplicable.

En droit administratif, nous indique la juriste Danièle Lochak, l’abrogation explicite devrait être décidée par le Préfet de police. Or ce dernier n’a pas jugé bon, en 2010, de le faire. Il serait possible d’attaquer devant le tribunal administratif de Paris son refus, ou sa non-réponse dans un laps de temps de deux mois. Une Parisienne, ou une association reconnue de défense des droits des femmes, pourrait aller devant le juge. La réponse viendrait probablement un à deux ans plus tard. Le juge, s’il estime que l’ordonnance n’est plus en vigueur, pourrait décider d’un « non lieu à statuer ». Mieux, il pourrait faire le constat d’une abrogation implicite qui, cette fois, mettrait un point final et légal, à cette histoire.

Quant à la désuétude, souvent invoquée, la jurisprudence ne la reconnaît pas comme un acte administratif. Il faudrait envisager la « caducité ». S’agissant d’une mesure de police, c’est l’appréciation de la menace portée à l’ordre public qui prévaudrait. Cette menace, si elle était jugée inexistante, rendrait effectivement l’ordonnance caduque.

Pour les partisans de l’abrogation, il s’agit avant tout d’un enjeu qui concerne l’égalité des sexes, légitimée par le Droit depuis plus d’un demi-siècle. Le rapport entre la limitation des libertés vestimentaires et l’égalité des sexes n’est toutefois pas jugé toujours défavorable aux femmes. Rappelons les affaires de salariés en bermudas licenciés et perdant aux prudhommes, malgré une argumentation s’appuyant sur l’égalité des sexes. Dans le contexte d’aujourd’hui, cette cause de la liberté vestimentaire masculine gagne du terrain, brouillant le débat sur la nécessité, ou pas, de revenir sur l’ordonnance de 1800. Et puis les hommes ont connu aussi l’interdiction de s’habiller en femme : certes, ces travestis n’espéraient sans doute pas, à la différence des femmes, gagner ainsi de plus hauts salaires voyager en sécurité, ou pratiquer leur sport préféré. En tout cas, les notions d’abrogation implicite ou de caducité laissent la porte ouverte à des rebondissements : l’abrogation explicite sera-t-elle la prochaine et dernière étape de ce vieux combat ?

Comprendre la dimension symbolique

Ce qui frappe sur les forums des sites internet est surtout l’incompréhension assez largement partagée de la dimension symbolique de cette affaire d’interdiction. En cela une partie l’opinion ne suit pas le demandeur de 2013 évoquant la « portée symbolique » de ce texte qui pouvait « heurter nos sensibilités modernes ». Elle ne suit pas plus le ministère qui prend le temps de lui répondre, risquant son image sur un sujet aux allures frivoles. Rappelons que Nicole Ameline avait pour sa part renoncé, en 2004, à une initiative « dont la portée serait purement symbolique ».

Nombre d’internautes se gaussent du message ministériel en 2013, sur le mode du contribuable excédé par la vacuité de l’activité ministérielle. Ces réactions, parfois épidermiques, ressemblent beaucoup à celles qui accueillent d’autres revendications féministes spécialement tournées en ridicule telles que la féminisation des noms de métier ou la suppression du « mademoiselle » : souvent rejetées car « symboliques » et à ce titre inutiles.

Les féministes pourraient, dans la lignée d’Hubertine Auclert, être les décodeuses privilégiées de l’inégalité inscrites dans les codes régissant les apparences. On peut noter le fait que l’association Ni Putes Ni Soumises est la première à avoir félicité le ministère pour cette « avancée vers l’égalité femmes/hommes ». Dès sa création, en 2003, elle avait défendu le « droit à la féminité » et à travers ce droit la liberté vestimentaire, en particulier pour les jeunes filles des quartiers. Elle avait aussi invité en France la journaliste soudanaise Lubna Ahmad al-Hussein, qui fuyait son pays après une condamnation à un mois de prison pour port du pantalon [1]. Ce vêtement jugé indécent par les autorités soudanaises fait encourir à celles qui le portent amendes, emprisonnement et quarante coups de fouet. Bernard Koucher, ministre des Affaires étrangères, a reçu Lubna Ahmad al-Hussein qui dénonce la régression que connaissent les Soudanaises depuis quelques années (à l’occasion de la journée de dénonciation des violences contre les femmes, en 2009). Le message qu’elle délivre est universel : le pantalon, là-bas ou ici, résume les espoirs et les résistances des femmes qui veulent vivre libres.

Dans le passé

N’étaient-ce pas au fond peu ou prou les mêmes motivations qui poussaient les femmes du passé à se travestir ? Et les autorités à chercher à les en empêcher ? L’interdit est très ancien. Il remonte à la Bible (Deutéronome) : le travestissement « offense » Dieu, rappelle l’historienne Sylvie Steinberg, qui analyse également ce « crime de faux » puni par la Justice de l’Ancien Régime [2]. L’ordonnance de 1800 prolongeait une ancienne interdiction civile et religieuse, tout en autorisant des exceptions à la règle.

La conscience de la dimension symbolique de cette obligation de différencier les sexes par des vêtements spécifiques est encore faible, alors qu’il s’agit d’un aspect majeur de la construction du genre. L’analyse de l’oppression des femmes, négligeant le symbolique, se concentre surtout sur les inégalités économiques ou statutaires. Symptomatiquement, l’explication sur l’ordonnance avancée par le ministère des droits des femmes concerne l’accès à des fonctions et métiers (réservés aux hommes) et non pas d’autres mobiles du port du vêtement masculin : voyager, s’amuser, séduire, se prostituer (en pénétrant dans des lieux masculins riches en clients), vivre avec une autre femme en passant pour un couple hétérosexuel, s’engager dans l’armée pour y chercher la gloire, une vie meilleure que dans une famille hostile ou y accompagner l’élu de son cœur… George Sand l’expliquait en 1855 dans Histoire de ma vie, les raisons s’additionnaient bien souvent : s’habiller en homme, c’était plus économique, plus grisant, plus sûr, plus stimulant pour une écrivaine qui s’approchait ainsi de monde des hommes entre eux, dans les salles de spectacle par exemple. C’était afficher aussi une liberté, délivrer un message sur l’image de soi et le refus de la condition faite aux femmes. C’était un empowerment. Jamais elle ne s’abaissa à demander une « autorisation de travestissement » à la police [3].

Aujourd’hui pièce d’archives, l’ordonnance n’en finit pas de nous faire réfléchir à la différenciation des sexes, à leur « valence différentielle » et à toutes ces raisons qui conduisaient - comme l’affirmait le préfet Dubois en 1800 - « beaucoup » de femmes à se « travestir ».

[1] Lubna Ahmad Al-Hussein, 40 coups de fouet pour un pantalon, Paris, Plon, 2011.

[2] Sylvie Steinberg, La Confusion des sexes. Le travestissement de la Renaissance à la Révolution, Paris, Fayard, 2001.

[3] Martine Reid, George Sand, Paris, Folio Gallimard, 2013.